Le droit du commerce

Le droit du commerce

Cours sur le droit du commerce de Première STG -

Le droit du commerce

Le contenu du document

Il est un élément du patrimoine du commerçant. Il est l'élément déterminant qui lui permet d'exercer son activité. Il est composé à la fois de biens corporels et incorporels.

  • Eléments corporels
  • Eléments incorporels
  • La cliente
  • Le nom commercial et l'enseigne
  • Droits de propriété industrielle et commerciale
  • Le droit au bail
Télécharger ce document gratuitement

Donne ton avis !

Rédige ton avis

Votre commentaire est en attente de validation. Il s'affichera dès qu'un membre de Bac STMG le validera.
Attention, les commentaires doivent avoir un minimum de 50 caractères !
Vous devez donner une note pour valider votre avis.

Nos infos récentes du Bac STMG

Communauté au top !

Vous devez être membre de digiSchool bac STMG

Pas encore inscrit ?

Ou identifiez-vous :

Mot de passe oublié ?