Droit - Le fond de commerce

Droit - Le fond de commerce

Fiche qui résume le cours de droit de la filière STG sur le fond de commerce :

Droit - Le fond de commerce

Le contenu du document

I) éléments corporels

II) éléments incorporels

  • La clientèle
  • Le nom commercial et l'enseigne
  • Droit de propriété industrielle et commerciale
  • Droit au bail
Télécharger ce document gratuitement

Donne ton avis !

Rédige ton avis

Votre commentaire est en attente de validation. Il s'affichera dès qu'un membre de Bac STMG le validera.
Attention, les commentaires doivent avoir un minimum de 50 caractères !
Vous devez donner une note pour valider votre avis.

Chaque semaine recevez des conseils de révisions de la part de votre
coach bac !

Recevoir

Nos infos récentes du Bac STMG

Communauté au top !

Révise ton BAC
Contenus en illimité

Inscription gratuite

Accès gratuit à bacstmg.net pour préparer le bac !

Vous devez être membre de digiSchool bac STMG

Pas encore inscrit ?

Ou identifiez-vous :

Mot de passe oublié ?